Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEINTUVIE
BERNAVILLE JEAN

Numéro de dépôt :
95561821
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2005

Présentation de la marque PEINTUVIE

Déposée le 8 mars 1995 par BERNAVILLE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEINTUVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est BERNAVILLE JEAN, domicilié(e) 1 Chemin de la Bouhourdière - BOURTH - 27580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNAVILLE JEAN - France.

La marque PEINTUVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEINTUVIE est expirée depuis le 8 mars 2005.

BERNAVILLE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : RINGOLAV , DECKE ROLLER , LJB , PEINTURAX


BERNAVILLE JEAN - 1 Chemin de la Bouhourdière - BOURTH - 27580 - France


BERNAVILLE JEAN - France


Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189662 - Publication au BOPI 1995-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Matériaux pour la Brosserie Produits en matière plastique mi-ouvrées Pinceaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.